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Gestión de encuestas de recursos (OPS - SLS)

Los inquilinos deben responder a las encuestas Suplemento de Renta Solidaria (SLS) u Ocupación del Parque Social (OPS), la ley obliga a los propietarios sociales a realizar estas encuestas con los beneficiarios de viviendas sociales. Los equipos de ADOC Solutions lo apoyan en la realización de estas misiones:

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L'objectif principal du KYC est de prévenir le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et d'autres activités criminelles en s'assurant que les entreprises connaissent réellement leurs clients et comprennent les transactions financières qu'ils effectuent. Il est également utilisé pour se conformer aux réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme qui existent dans de nombreux pays.

Le développement du KYC s'étend à un grand nombre d'organisations qui souhaitent éviter les fraudes. 

Les documents requis pour le processus KYC peuvent varier en fonction de la politique interne de l'institution financière ou de l'entreprise concernée, ainsi que des réglementations en vigueur dans le pays où elle opère. Cependant, voici une liste générale des documents couramment demandés dans le cadre du processus KYC :

  • Pièce d'identité officielle pour une personne physique : Cela peut inclure un passeport, une carte d'identité nationale, un permis de conduire ou tout autre document officiel délivré par le gouvernement,

  • Pièce d'identité officielle pour une personne morale : certificat d'immatriculation, KBIS, Statuts de l'organisation, Procurations ou pouvoirs, Rapports financiers (liasses, bilans, comptes de résultats...),

  • Preuve d'adresse : Les factures de services publics (électricité, eau, gaz), les relevés bancaires ou les contrats de location sont généralement acceptés comme preuve d'adresse,

  • Informations sur l'emploi : Certains établissements financiers peuvent demander des informations sur l'emploi, telles que les coordonnées de l'employeur et la nature de l'emploi,

  • Preuve de revenu : Des documents tels que les relevés bancaires, les déclarations de revenus ou les fiches de paie peuvent être demandés pour vérifier les sources de revenus du client,

  • Origine des fonds : Pour les transactions financières importantes, les institutions financières peuvent demander des informations sur l'origine des fonds afin de s'assurer qu'ils ne proviennent pas d'activités criminelles,

  • Autres documents : Selon les politiques internes de l'institution financière ou les exigences réglementaires, d'autres documents peuvent être requis, tels que des documents de constitution pour les entreprises, des contrats, des procurations...

Voici les cas d'usage déjà déployés : 

Services financiers : relevés bancaires, factures, formulaires fiscaux, tableaux d'amortissement, bilans, liasses fiscales,

Assurances : Gestion Automatisée des réclamations d'assurances,

Emprunts : documents bancaires associés aux emprunts (relevés de comptes, compromis de ventes, factures, bulletins de paye...),

Transport et logistique : Documentation d'expédition pour une variété de documents tels que les instructions d'expédition, les lettres de voiture, les reçus et les commandes afin d'accélérer le flux de fret via les transitaires, les transporteurs et le dédouanement.

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